Mentions légales
Éditeur :
Mme Isabelle Vièmont
Siège social : LD LA POLTRIE
37380 REUGNY
Téléphone : 06 73 65 77 91
Directeur de la publication :
Mme Isabelle Vièmont
Hébergeur :
O2SWITCH
Siège social : 222 bd Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40
Réalisation du site :
Alain Coutherut
Raison sociale : Tech’Image
511 277 071 00029
Siège social : 10 rue Hélène Boucher
37380 Monnaie
Téléphone : 02 47 29 15 81
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Depuis 2006, les sites Internet n’ont plus besoin d’être déclarés en tant que tel à la CNIL. Les traitements de données personnelles ou nominatives collectées sur ce site par le biais de formulaires en ligne : nom, prénom, adresse, numéro de téléphone, adresse électronique… font l’objet d’une dérogation définie dans la « Délibération n°2006-138 du 09/05/2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe ». Ce site ne dispose donc pas de numéro de déclaration CNIL.
Données personnelles
L’utilisateur du présent site est informé que, lors de sa navigation sur le site , des données à caractère personnel le concernant peuvent lui être demandé via un formulaire à remplir. Ces données sont utilisées en cas d’une demande de prise de contact, ou d’une question de l’utilisateur, pour lui apporter une réponse.
ÉTABLISSEMENT DE LIENS HYPERTEXTES
Tous les liens hypertextes vers le site https://www.o-grenadines.fr peuvent être librement établis dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site https://www.o-grenadines.fr » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le Directeur de la publication : Mme Isabelle Vièmont.
Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Mme Isabelle Vièmont et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site https://www.o-grenadines.fr et ce dans le monde entier.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de Mme Isabelle Vièmont, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques et logos présents sur le site https://www.o-grenadines.fr, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site.
La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites qui n’ont pas été développés pour Mme Isabelle Vièmont. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L’existence d’un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de Mme Isabelle Vièmont ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Mme Isabelle Vièmont et/ou ses partenaires déclinent toute responsabilité pour les problèmes rencontrées lors de l’accès du site https://www.o-grenadines.fr.
Mme Isabelle Vièmont et/ou ses partenaires se réservent la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site https://www.o-grenadines.fr, sans préavis.
Mme Isabelle Vièmont et/ou ses partenaires ne pourront être tenus pour responsables à votre encontre ou à celui d’un tiers des modifications, de l’interruption ou suspension du site https://www.o-grenadines.fr.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
CRÉDITS PHOTOS :
Alain Coutherut, 123RF.